中译法合同翻译案例

 Contrat de vente d'équipement

Partie A (vendeur): AN·HE Société limitée internationale (Mali)

Partie B (acheteur): Li Shenghong

Numéro de passeport：EH4197572

Les parties A & B ont signé un 《Contrat d'achat et de vente d'équipement》le 23 de Mars de 2022.  Ils ont convenus que la partie B achète deux excavateurs à benne preneuse avec la marque de Sanyi à partir de la partie A. Le modèle est SY335C. Et les numéros de machine sont SY033BCB09868, SY033BCB09858. (ci-après dénommé équipements mécaniques). Les parties A & B accordent l’accord suivant à propos des questions connexes:

I  Livraison

Depuis que la partie A livre les équipements mécaniques à la partie B, signifie que la partie A complète la livraison. Si les équipements mécaniques se détruisent, perdent, ou ils blessent personnes, les risques de dommages matériels et de blessures sont pris par la partie B.

Depuis de livraison, la partie A présentera un Filtre à diesel et un groupe de pièces de maintenance.

II Prix de vente des équipements mécaniques

Le prix total de vente des équipements mécaniques: RMB 3680000  (Chiffres en majuscules: Trois millions six cents quatre - vingt mille) .

III Acompte

Avant de recevoir les équipements, la partie B doit payer RMB 640000 à la partie A comme l’acompte, et sur le somme restante de RMB 3040000 , il se doit payer en six fois avant du 23 de Septembre de 2022.  

Délai de premier paiement: le 23 de avril de 2022 , Montant du paiement: RMB 540000.

Délai de deuxième paiement: le 23 de mai de 2022, Montant du paiement: RMB 500000.

Délai de troisième paiement: le 23 de juin de 2022, Montant de paiement: RMB 500000.

Délai de quatrième paiement: le 23 de juillet de 2022, Monant de paiement: RMB 500000.

Délai de cinquième paiement: le 23 de août de 2022, Monant de paiement: RMB 500000.

Délai de sixième paiement: le 23 de septembre de 2022, Monant de paiement: RMB 500000.

IV Violation

1 Quand la partie B ne paie pas le somme restante des équipements mécaniques dans le délai spécifié et il dépasse plus de trois jours, la partie A doit donner un rappel écrit. Quand la partie B ne paie le somme restante des équipements mécaniques dans le délai spécifié et il dépasse plus de quinze jours, la partie A a le droit de couper l’huile à distance ou de reprendre les équipements avec la marque de Sanyi. Avant que la partie B paie tous les paiements et les dépenses déjà engagées, la partie A réserve le droit de propriété sur les équipements, et la partie B doit payer frais de retard ( trois pour mille * jours de retard).

2 La partie A a le droit installer le Programme logiciel de verrouillage dans le produit. Et le logiciel peut arrêter le opération des produits. Si la partie B ne exécute pas de l’obligation du contrat. la partie A a le droit de lancer le programme de verrouillage et arrêter le opération des produits, et toutes les responsabilités & tous les risques concernés sont assumés par la partie B.

3 Si la partie B fasse l’exploitation sous forme illégale et les équipements soient confiqués par le gouvernement de Mali, la responsabilité se doit prendre par la partie B. La partie B doit payer le somme restante selon le délai convenu du contrat.